top of page

Mentions légales

Ce site web est la propriété de SVO Holding. Les informations qu'il présente sont susceptibles d'être modifiées à tout moment sans préavis et ne sont mises à la disposition des internautes qu'a titre indicatif. Elles n'ont en aucun caractère contractuel. SVO Holding ne peut être tenu pour responsable des inexactitudes ou des erreurs qui pourraient être contenues dans ce site.

Droits d'auteur

La totalité des éléments du site www.prototype3d-express.com, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de la société SVO HOLDING et de ses partenaires. À ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.svo-holding.fr sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données. En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention "Copyright 2019 
www.prototype3d-express.com"

Loi informatique et libertés

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour l'exercer, adressez-vous à : contact@svo-holding.fr

Formulaire de contact

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre collectivité. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Observations et suggestions

Il est possible de transmettre des observations et des suggestions au responsable du site à l'adresse électronique : contact@svo-holding.fr

SVO Holding

Siret :  44527582900031 
SAS au capital de 100 000 €
RCS : Vesoul B 445 275 829 
Siège social : ZA La Saline - Rue des Gabelous - 70200 LURE
Responsable publication : Monsieur Roland PRENEZ - Président

bottom of page